Mentions Légales

Éditeur du Site

Le site moncachepot.fr est édité par :

  • Nom de l’entreprise : Mon Cache-Pot
  • Siège social : 14 Avenue du Général de Gaulle, 94160, Saint-Mandé, France
  • Contact : support@moncachepot.fr

Hébergement

Le site moncachepot.fr est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Os2Switch
  • Adresse de l’hébergeur : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site moncachepot.fr, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Mon Cache-Pot à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Mon Cache-Pot. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Données Personnelles

Les informations recueillies sur le site moncachepot.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer les commandes et les relations clients. Le destinataire des données est exclusivement Mon Cache-Pot. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à support@moncachepot.fr.

Cookies

Le site moncachepot.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu et les publicités. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à support@moncachepot.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Mon Cache-Pot ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Liens Hypertextes

Le site moncachepot.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Mon Cache-Pot ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Mon Cache-Pot ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Droit Applicable

Le présent site et les conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : support@moncachepot.fr.

Panier